Mentions légales
En vigueur au 10 août 2026
1. Éditeur du site
| Raison sociale | VINYA S.A.S. |
| Nom commercial | ENOTEYA |
| Forme juridique | Société par actions simplifiée (SAS) |
| Capital social | 1 000,00 € |
| Siège social | 200 rue de la Croix Nivert, 75015 Paris |
| RCS | 103 651 014 R.C.S. Paris |
| EUID | FR7501.103651014 |
| N° TVA intracommunautaire | À compléter |
| Président | Sultan Osman |
| Directeur général | Steven Addesa |
| Email de contact | contact@enoteya.com |
2. Hébergeur du site
| Société | LWS (Ligne Web Services) |
| Adresse | 10 Bd de Pesaro – CS 70001, 92000 Nanterre |
| Site web | www.lws.fr |
3. Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur le site enoteya.com (textes, images, vidéos, logos, graphismes, identité visuelle) sont la propriété exclusive de VINYA S.A.S. sous la marque commerciale ENOTEYA, ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable.
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4. Limitation de responsabilité
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5. Liens hypertextes
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6. Droit applicable
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